Les trois cas pr\u00e9sent\u00e9s ci-dessous sont des affaires r\u00e9elles dans lesquelles un locataire ou un locataire potentiel a intent\u00e9 une action en justice pour discrimination et a obtenu gain de cause. Ces affaires contribueront \u00e0 d\u00e9finir la mani\u00e8re dont les cours et les tribunaux interpr\u00e9teront \u00e0 l’avenir les recours judiciaires portant sur des situations similaires. <\/p>\n
QUE S’EST-IL PASS\u00c9 ?<\/strong><\/span> PROBL\u00c9MATIQUE <\/strong><\/span> CE QU’A D\u00c9CLAR\u00c9 LE TRIBUNAL DES DROITS DE L’HOMME <\/strong><\/span> La r\u00e9action de M. Mohan aurait \u00e9t\u00e9 justifi\u00e9e s\u2019il avait prouv\u00e9 que le fait de s\u2019adapter \u00e0 la pratique de la purification par la fum\u00e9e de Mme Smith constituait une contrainte excessive (c\u2019est-\u00e0-dire une difficult\u00e9 ou un co\u00fbt d\u00e9raisonnable). M. Mohan a fait valoir que l\u2019odeur de fum\u00e9e r\u00e9sultant de la purification l\u2019obligerait \u00e0 remplacer l\u2019ensemble du syst\u00e8me de chauffage et que cela constituait une contrainte excessive. Cependant, les \u00e9l\u00e9ments de preuve ont montr\u00e9 que l\u2019odeur de fum\u00e9e ne persistait que quelques heures avant de se dissiper. Le tribunal a estim\u00e9 qu\u2019il existait de nombreuses solutions possibles pour faire face \u00e0 cette odeur de fum\u00e9e temporaire qui n\u2019auraient pas caus\u00e9 de contrainte excessive \u00e0 M. Mohan. <\/p>\n Le tribunal a conclu que les agissements de M. Mohan \u00e9taient discriminatoires et ne pouvaient \u00eatre justifi\u00e9s.<\/p>\n D\u00c9CISION <\/strong><\/span> QUE S’EST-IL PASS\u00c9 ? <\/strong><\/span> PROBL\u00c8ME <\/strong><\/span> CE QU’A D\u00c9CLAR\u00c9 LE TRIBUNAL DES DROITS DE L’HOMME <\/strong><\/span> Le tribunal a estim\u00e9 qu’Amberwood Village avait fait preuve d’une discrimination injustifi\u00e9e \u00e0 l’\u00e9gard de Mme Hiebert en raison de sa situation familiale.<\/p>\n D\u00c9CISION <\/strong><\/span> QUE S’EST-IL PASS\u00c9 ? PROBL\u00c8ME CE QU’A D\u00c9CLAR\u00c9 LE TRIBUNAL DES DROITS DE L’HOMME D\u00c9CISION Au Canada, des lois sont en vigueur pour emp\u00eacher les propri\u00e9taires de faire preuve de discrimination \u00e0 l’\u00e9gard des locataires actuels et potentiels. En examinant les affaires judiciaires pass\u00e9es, on peut en apprendre beaucoup sur ce qui constitue une discrimination ill\u00e9gale en mati\u00e8re de logement. <\/p>\n","protected":false},"author":14,"featured_media":12529,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[360,358],"tags":[],"class_list":["post-14530","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","category-affaires-et-jurisprudence","category-droits-de-parole"],"yoast_head":"\n
\nMme Smith, une personne autochtone, louait un appartement \u00e0 M. Mohan. Mme Smith pratiquait r\u00e9guli\u00e8rement le smudging dans l\u2019appartement. Le smudging est une pratique culturelle et spirituelle autochtone consistant \u00e0 br\u00fbler des herbes sacr\u00e9es. Lorsque M. Mohan l\u2019a appris, il a commenc\u00e9 \u00e0 lui envoyer des messages insistants pour lui demander de ne plus pratiquer le smudging, se plaignant de l\u2019odeur de fum\u00e9e, et a menac\u00e9 de prendre des mesures pour mettre fin \u00e0 son bail. Il a fait valoir que l’odeur de fum\u00e9e persistait dans l’appartement voisin et craignait que cette odeur ne s’incruste de fa\u00e7on permanente. Il a tent\u00e9 \u00e0 plusieurs reprises de la faire quitter l’appartement, notamment en essayant de l’expulser et en lui indiquant qu’il n’accepterait plus ses paiements de loyer. <\/p>\n
\nMme Smith a affirm\u00e9 que sa situation en mati\u00e8re de logement avait \u00e9t\u00e9 affect\u00e9e n\u00e9gativement parce que M. Mohan avait fait preuve de discrimination \u00e0 son \u00e9gard en raison de sa race, de son ascendance, de son lieu d’origine et de sa religion.<\/p>\n
\nSelon le Code des droits de la personne<\/em>, un propri\u00e9taire ne peut exercer de discrimination \u00e0 l\u2019encontre d\u2019un locataire en raison de sa race, de son ascendance, de son lieu d\u2019origine ou de sa religion. Pour Mme Smith, la pratique du smudging \u00e9tait une expression de ces caract\u00e9ristiques. En interdisant le smudging et en tentant d\u2019expulser Mme Smith lorsqu\u2019elle a continu\u00e9 \u00e0 pratiquer cette activit\u00e9, M. Mohan a port\u00e9 atteinte de mani\u00e8re discriminatoire \u00e0 la situation locative de Mme Smith. <\/p>\n
\nM. Mohan a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 \u00e0 verser un montant total de 23 300 dollars \u00e0 Mme Smith afin de l’indemniser pour la perte de salaire et les frais engag\u00e9s \u00e0 la suite de ses actes, ainsi que pour l’atteinte \u00e0 sa dignit\u00e9, \u00e0 ses sentiments et \u00e0 son estime de soi. Il convient de noter que cette d\u00e9cision tenait \u00e9galement compte des multiples propos discriminatoires que M. Mohan avait tenus \u00e0 l\u2019\u00e9gard de Mme Smith pendant plusieurs mois. <\/p>\nCas n\u00b0 2 : Les enfants<\/h4>\n[\/vc_column_text][nectar_btn size=\u00a0\u00bbmedium\u00a0\u00bb open_new_tab=\u00a0\u00bbtrue\u00a0\u00bb button_style=\u00a0\u00bbregular\u00a0\u00bb button_color_2=\u00a0\u00bbExtra-Color-1″ icon_family=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb text=\u00a0\u00bbLisez l'affaire ici !\u00a0\u00bb url=\u00a0\u00bbhttps:\/\/www.canlii.org\/en\/mb\/mbhrc\/doc\/2009\/2009canlii101328\/2009canlii101328.html?searchUrlHash=AAAAAQAeZGlzY3JpbWluYXRpb24gaG91c2luZyB0ZW5hbmN5AAAAAAE&resultIndex=1″][vc_column_text]Commission des droits de la personne du Manitoba (2009)<\/p>\n
\nMme Hiebert cherchait un appartement \u00e0 louer pour elle-m\u00eame et sa fille de cinq ans. Apr\u00e8s avoir vu une annonce pour un logement disponible, elle a contact\u00e9 un repr\u00e9sentant d\u2019Amberwood Village, un complexe d\u2019appartements de trois \u00e9tages. On lui a r\u00e9pondu qu\u2019elle et sa fille ne pouvaient pas louer ce logement car il se trouvait \u00e0 un \u00e9tage sup\u00e9rieur, et que la politique de l\u2019\u00e9tablissement limitait la pr\u00e9sence d\u2019enfants au rez-de-chauss\u00e9e uniquement. Cette politique visait \u00e0 limiter le bruit dans les logements voisins. <\/p>\n
\nMme Hiebert a affirm\u00e9 que les gestionnaires immobiliers d’Amberwood Village avaient fait preuve de discrimination \u00e0 son \u00e9gard en lui refusant la possibilit\u00e9 de louer un appartement en raison de sa situation familiale.<\/p>\n
\nLe Code des droits de la personne<\/em> interdit toute discrimination en mati\u00e8re de logement fond\u00e9e sur la situation familiale. En refusant de louer un appartement \u00e0 Mme Hiebert parce qu\u2019elle avait un jeune enfant, Amberwood Village a fait preuve de discrimination \u00e0 son \u00e9gard en raison de sa situation de parent d\u2019un jeune enfant. Pour justifier cette d\u00e9cision, Amberwood Village aurait d\u00fb prouver que sa politique interdisant la pr\u00e9sence d\u2019enfants aux \u00e9tages sup\u00e9rieurs \u00e9tait n\u00e9cessaire pour atteindre l\u2019objectif de limitation des nuisances sonores excessives. Le tribunal a jug\u00e9 que cette politique n\u2019\u00e9tait pas n\u00e9cessaire pour trois raisons. Premi\u00e8rement, aucune donn\u00e9e ne sugg\u00e9rait que les plaintes pour nuisance sonore visant des enfants \u00e9taient r\u00e9ellement plus fr\u00e9quentes que celles visant des adultes. Deuxi\u00e8mement, il existait des alternatives \u00e0 cette politique, comme demander des r\u00e9f\u00e9rences \u00e0 Mme Hiebert afin de d\u00e9terminer s\u2019il y avait eu des plaintes pour bruit par le pass\u00e9. Troisi\u00e8mement, d\u2019autres immeubles louent des appartements aux \u00e9tages sup\u00e9rieurs \u00e0 des familles sans probl\u00e8me. <\/p>\n
\nAmberwood Village a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 \u00e0 verser 1 000 dollars \u00e0 Mme Hiebert pour atteinte \u00e0 sa dignit\u00e9, \u00e0 ses sentiments et \u00e0 son estime de soi. Le tribunal a \u00e9galement ordonn\u00e9 \u00e0 Amberwood Village de ne plus limiter \u00e0 l’avenir l’acc\u00e8s des familles au rez-de-chauss\u00e9e. <\/p>\nCas n\u00b0 3 : Invalidit\u00e9<\/h4>\n[\/vc_column_text][nectar_btn size=\u00a0\u00bbmedium\u00a0\u00bb open_new_tab=\u00a0\u00bbtrue\u00a0\u00bb button_style=\u00a0\u00bbregular\u00a0\u00bb button_color_2=\u00a0\u00bbExtra-Color-1″ icon_family=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb text=\u00a0\u00bbLisez l'affaire ici !\u00a0\u00bb url=\u00a0\u00bbhttps:\/\/www.canlii.org\/en\/on\/onhrt\/doc\/2020\/2020hrto613\/2020hrto613.html?searchUrlHash=AAAAAQAeZGlzY3JpbWluYXRpb24gaG91c2luZyB0ZW5hbmN5AAAAAAE&resultIndex=3″][vc_column_text]Tribunal des droits de la personne de l’Ontario (2020)<\/p>\n
\n<\/strong><\/span>M. Howlett louait cinq chambres dans sa maison, principalement \u00e0 des femmes ayant besoin d\u2019un logement abordable et s\u00fbr. Mme McLaren, qui souffrait d\u2019une maladie auto-immune affectant sa mobilit\u00e9, a emm\u00e9nag\u00e9 dans l\u2019une de ces chambres. Au cours des quatre jours qu\u2019elle a pass\u00e9s l\u00e0-bas, elle n\u2019a pas respect\u00e9 le r\u00e8glement int\u00e9rieur et s\u2019est comport\u00e9e de mani\u00e8re agressive envers les autres locataires. Le quatri\u00e8me jour, M. Howlett a gliss\u00e9 un mot sous sa porte indiquant que le s\u00e9jour de Mme McLaren dans la maison prenait fin. La raison invoqu\u00e9e \u00e9tait que la maison n’\u00e9tait pas en mesure d’offrir le type de soutien dont une personne pr\u00e9sentant son handicap aurait besoin. <\/p>\n
\n<\/strong><\/span>Mme McLaren a affirm\u00e9 que M. Howlett avait fait preuve de discrimination \u00e0 son \u00e9gard en mati\u00e8re de logement en raison de son handicap.<\/p>\n
\n<\/strong><\/span>Le Code des droits de la personne interdit la discrimination en mati\u00e8re de logement fond\u00e9e sur le handicap. Pour prouver la discrimination, Mme McLaren devait d\u00e9montrer que son handicap avait \u00e9t\u00e9 un facteur dans la d\u00e9cision de mettre fin \u00e0 son bail, mais il n\u2019\u00e9tait pas n\u00e9cessaire que ce soit la raison principale. La note laiss\u00e9e par M. Howlett indiquait clairement que le handicap de Mme McLaren \u00e9tait la raison de la r\u00e9siliation de son bail. Cependant, M. Howlett a d\u00e9clar\u00e9 que la v\u00e9ritable raison de la r\u00e9siliation du bail \u00e9tait le comportement de Mme McLaren ; il n\u2019a invoqu\u00e9 son handicap que dans une tentative malavis\u00e9e d\u2019\u00e9viter de la blesser. Le tribunal a retenu son t\u00e9moignage, mais a estim\u00e9 que le handicap de Mme McLaren avait tr\u00e8s probablement \u00e9galement jou\u00e9 un r\u00f4le dans la r\u00e9siliation. Outre la note indiquant explicitement que son handicap \u00e9tait la raison invoqu\u00e9e, il existait des preuves selon lesquelles certaines des plaintes formul\u00e9es par d\u2019autres locataires concernant le comportement de Mme McLaren \u00e9taient li\u00e9es \u00e0 son handicap. \u00c9tant donn\u00e9 que cela constituait un facteur ayant contribu\u00e9 \u00e0 la r\u00e9siliation de son bail, le tribunal a conclu que M. Howlett avait fait preuve de discrimination \u00e0 l\u2019\u00e9gard de Mme McLaren en raison de son handicap. <\/p>\n
\n<\/strong><\/span>M. Howlett a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 \u00e0 verser \u00e0 Mme McLaren la somme de 1 500 dollars pour atteinte \u00e0 sa dignit\u00e9, \u00e0 ses sentiments et \u00e0 son amour-propre. Ce montant \u00e9tait inf\u00e9rieur \u00e0 celui accord\u00e9 dans des affaires similaires de discrimination, car le juge \u00e9tait convaincu que le bail de Mme McLaren aurait \u00e9t\u00e9 r\u00e9sili\u00e9 en raison de son comportement, ind\u00e9pendamment de son handicap. <\/p>\nAuteure invit\u00e9e : Charlotte Kelso<\/h3>\n[\/vc_column_text][\/vc_column][vc_column column_padding=\u00a0\u00bbno-extra-padding\u00a0\u00bb column_padding_tablet=\u00a0\u00bbinherit\u00a0\u00bb column_padding_phone=\u00a0\u00bbinherit\u00a0\u00bb column_padding_position=\u00a0\u00bball\u00a0\u00bb column_element_spacing=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb background_color_opacity=\u00a0\u00bb1″ background_hover_color_opacity=\u00a0\u00bb1″ column_shadow=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb column_border_radius=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb column_link_target=\u00a0\u00bb_self\u00a0\u00bb gradient_direction=\u00a0\u00bbleft_to_right\u00a0\u00bb overlay_strength=\u00a0\u00bb0.3″ width=\u00a0\u00bb1\/1″ tablet_width_inherit=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb tablet_text_alignment=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb phone_text_alignment=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb bg_image_animation=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb border_type=\u00a0\u00bbsimple\u00a0\u00bb column_border_width=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb column_border_style=\u00a0\u00bbsolid\u00a0\u00bb][\/vc_column][\/vc_row][vc_row type=\u00a0\u00bbin_container\u00a0\u00bb full_screen_row_position=\u00a0\u00bbmiddle\u00a0\u00bb column_margin=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb column_direction=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb column_direction_tablet=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb column_direction_phone=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb scene_position=\u00a0\u00bbcenter\u00a0\u00bb text_color=\u00a0\u00bbdark\u00a0\u00bb text_align=\u00a0\u00bbleft\u00a0\u00bb row_border_radius=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb row_border_radius_applies=\u00a0\u00bbbg\u00a0\u00bb overlay_strength=\u00a0\u00bb0.3″ gradient_direction=\u00a0\u00bbleft_to_right\u00a0\u00bb shape_divider_position=\u00a0\u00bbbottom\u00a0\u00bb bg_image_animation=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb][vc_column column_padding=\u00a0\u00bbno-extra-padding\u00a0\u00bb column_padding_tablet=\u00a0\u00bbinherit\u00a0\u00bb column_padding_phone=\u00a0\u00bbinherit\u00a0\u00bb column_padding_position=\u00a0\u00bball\u00a0\u00bb column_element_spacing=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb background_color_opacity=\u00a0\u00bb1″ background_hover_color_opacity=\u00a0\u00bb1″ column_shadow=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb column_border_radius=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb column_link_target=\u00a0\u00bb_self\u00a0\u00bb gradient_direction=\u00a0\u00bbleft_to_right\u00a0\u00bb overlay_strength=\u00a0\u00bb0.3″ width=\u00a0\u00bb1\/1″ tablet_width_inherit=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb tablet_text_alignment=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb phone_text_alignment=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb bg_image_animation=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb border_type=\u00a0\u00bbsimple\u00a0\u00bb column_border_width=\u00a0\u00bbnone\u00a0\u00bb column_border_style=\u00a0\u00bbsolid\u00a0\u00bb][nectar_global_section id=\u00a0\u00bb1461″][\/vc_column][\/vc_row]\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"